Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUFFIAN
Numéro de dépôt :
1237827
Date de dépôt :
23/03/1983
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
23/03/1993
Présentation de la marque RUFFIAN
Déposée le 23 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANS MARKET INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « RUFFIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUFFIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUFFIAN est expirée depuis le 23 mars 1993.
JEANS MARKET INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43